Statuts & Règlement Intérieur

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Le BDE ENSISA est une association de la loi 1908 et est régie par des statuts, dictant le fonctionnement général de l’association.

Les statuts sont complétés par un Règlement Intérieur précisant des informations qui ne sont pas indiquées dans les statuts.


Les statuts

Remarque : les statuts peuvent être modifiés.


Le règlement intérieur

Remarque : le règlement intérieur peut être modifié.